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3 articles sélectionnés

Convention collective : 7721Z Location et location-bail d ...

Détail de la sous-classe NAF

7721Z Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport

Cette sous-classe comprend :

- la location de bateaux de plaisance, canots et voiliers

- la location de cycles

- la location de chaises longues et parasols de plage

- la location d'autres articles de sport

- la location de skis

Cette sous-classe ne comprend pas :

- la location de bateaux de plaisance...

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Thèmes liés : convention collective articles de sport et loisirs / entreprise d article de sport / location sport auto / formation animation jeunesse et sport / sport d'equipe

Convention collective sport (n°3328 | IDCC 2511) - 2017

Article incorporé au texte : Textes Attachés : Apprentissage

16 décembre 2015

Article incorporé au texte : Textes Attachés : CQP « Moniteur en sport adapté »

16 décembre 2015

Article incorporé au texte : Textes Attachés : CQP « Assistant moniteur de tennis »

21 novembre 2015

Article incorporé au texte : Textes Attachés : Organisation du dialogue social

12 août 2015

Article...

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Thèmes liés : ???? ???? art sport 7 / art sport 7 ?? ????? / art sport 7 / sport d'athletisme / sport d athletisme

Convention collective sport et équipements de loisirs (n ...

Salaires minima conventionnels au 1er avril 2014

Textes Extensions

Arrêté du 11 octobre 1989

Arrêté du 8 janvier 1990

Arrêté du 12 février 1990

Arrêté du 18 septembre 1990

Arrêté du 11 avril 1991

ARRETE du 13 mai 1992

ARRETE du 6 juillet 1992

ARRETE du 16 avril 1993

ARRETE du 3 novembre 1993

ARRETE du 15 novembre 1993

ARRETE du 10 juin 1994

ARRETE du 21 juillet 1994

ARRETE du 19 juin...

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Thèmes liés : convention collective articles de sport et loisirs